Politique de confidentialité

1.Responsable du traitement

Le responsable du traitement des données personnelles collectées sur xenovec.com est :

Le site s'adresse à des particuliers en France.

2.Données collectées

Selon votre utilisation du site, les données suivantes sont susceptibles d'être collectées :

• nom et prénom ;
• adresse e-mail ;
• numéro de téléphone ;
• adresse de livraison ;
• adresse de facturation ;
• informations relatives à votre commande ;
• données nécessaires au paiement ;
• échanges avec le service client ;
• adresse IP ;
• informations techniques nécessaires à la sécurité du site.

3.Finalités des traitements

Vos données sont traitées pour les finalités suivantes :

• traiter, préparer, expédier et suivre vos commandes ;
• gérer le paiement et la facturation ;
• gérer la livraison, les retours, les rétractations et les garanties ;
• répondre à vos demandes et réclamations adressées au service client ;
• respecter nos obligations légales, comptables et fiscales ;
• assurer la sécurité du site et prévenir la fraude ou les usages abusifs.

4.Base juridique

Selon la finalité, les traitements reposent sur :

• l'exécution du contrat : gestion de votre commande, du paiement, de la livraison et des retours ;
• une obligation légale : obligations comptables, fiscales et de conservation des documents ;
• l'intérêt légitime d'Esprit Digital : sécurité du site, prévention de la fraude, traitement des réclamations ;
• votre consentement, lorsqu'il est requis par la réglementation.

5.Paiement

Le paiement est effectué par carte bancaire via le prestataire Stripe. Les données de paiement sont traitées par Stripe pour la réalisation de la transaction, selon sa propre politique de confidentialité, consultable sur le site de Stripe.

Esprit Digital reçoit les informations relatives à la transaction (par exemple sa confirmation ou son refus) nécessaires à la gestion de votre commande.

6.Livraison

La livraison est assurée par le transporteur Colis Privé. Pour permettre l'acheminement de votre commande, les données nécessaires à la livraison (nom, prénom, adresse de livraison, numéro de téléphone et, le cas échéant, adresse e-mail) lui sont communiquées.

7.Conservation des données

Les données sont conservées pour la durée nécessaire aux finalités pour lesquelles elles sont traitées, puis, le cas échéant, archivées pendant les durées légales applicables :

• données de commande et de facturation : durée de la relation contractuelle, puis durée légale de conservation des pièces comptables (dix ans) ;
• échanges avec le service client : le temps nécessaire au traitement de la demande, puis durée de prescription applicable ;
• données techniques de connexion (dont l'adresse IP) : durée légale de conservation applicable (un an).

8.Destinataires des données

Vos données sont destinées à Esprit Digital et, dans la limite de ce qui est nécessaire, à ses prestataires :

• Stripe, pour le paiement ;
• Colis Privé, pour la livraison ;
• GoDaddy, pour l'hébergement du site.

Vos données peuvent également être communiquées aux autorités compétentes lorsque la loi l'exige. Elles ne sont pas vendues à des tiers.

9.Transferts hors Union européenne

Certains prestataires peuvent traiter des données en dehors de l'Union européenne. Dans ce cas, ces transferts doivent être encadrés par les garanties appropriées prévues par le Règlement général sur la protection des données (RGPD), comme une décision d'adéquation ou des clauses contractuelles types de la Commission européenne.

Pour plus d'informations, vous pouvez contacter Esprit Digital à contact@xenovec.com.

10.Sécurité

Esprit Digital met en œuvre des mesures techniques et organisationnelles raisonnables pour protéger vos données contre la perte, l'accès non autorisé, l'altération ou la divulgation. Le paiement est traité par un prestataire spécialisé.

Aucune transmission de données sur Internet n'étant totalement infaillible, nous vous invitons également à protéger vos propres identifiants et appareils.

11.Droits des personnes

Conformément au RGPD et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez des droits suivants :

• droit d'accès à vos données ;
• droit de rectification ;
• droit à l'effacement ;
• droit à la limitation du traitement ;
• droit d'opposition, pour des motifs tenant à votre situation particulière ;
• droit à la portabilité, lorsqu'il s'applique ;
• droit de retirer votre consentement à tout moment, lorsque le traitement repose sur celui-ci ;
• droit de définir des directives relatives au sort de vos données après votre décès.

Esprit Digital peut vous demander une pièce justifiant de votre identité en cas de doute raisonnable.

12.Réclamation auprès de la CNIL

Si vous estimez, après avoir contacté Esprit Digital, que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) :

13.Cookies et traceurs

Le site peut utiliser des cookies strictement nécessaires à son fonctionnement. Le paiement via Stripe peut également recourir à des cookies ou technologies similaires. Aucun cookie publicitaire ou de profilage n'est volontairement utilisé.

Pour plus de détails, consultez la Politique de cookies.

14.Modification de la politique

Esprit Digital peut modifier la présente politique, notamment pour tenir compte d'évolutions légales ou de changements dans le fonctionnement du site. La date de dernière mise à jour figure en haut de cette page.